Message s'adressant au Conseil exécutif 2008-2009

Comme vous l'avez probablement remarqué, nos conseils exécutifs sont plutôt stériles. Je crois que cela s'explique en partie par le fait que nous ne discutons de pas avant les conseils. Il serait très pertinent qu'on recommence à utiliser cette section du forum pour avoir des débats préalables. De cette manière, nous perdrons moins de temps en CE et pourrons discuter d'autres points. Personnellement, il y a des choses que je veux dire depuis deux semaines et je n'ai pas le temps parce qu'on ne se rend même pas au point « tour de table ». Je vais d'ailleurs en parler brièvement mercredi (24 septembre) et inciter les nouveaux et les nouvelles à venir découvrir le forum et en faire usage. Il ne suffit que de quelques minutes par jour, seulement pour vérifier s'il n'y a pas de discussions en cours et prendre connaissance des arguments à l'appui des différentes idées et positions. Bref, je vous incite fortement à faire ce petit effort pour le mieux-être de notre CE. Évidemment, il ne sera pas possible de voter quoi que ce soit sur le forum, c'est seulement pour se préparer et éviter les débats circulaires. C'est aussi un bon endroit pour poser vos questions. À mon sens, il faut éviter, autant que possible, les pertes de temps inutiles, car environ 1h par semaine, ce n'est pas beaucoup.

Bon commençons à remplir cette rubrique: je viens de lire le courriel que Frédéric a envoyé pour convoquer les membres de l'aéhum à l'assemblée générale de mercredi. Au début de l'ordre du jour, il y a le point levée de cours. Au dernier CE, on a dit qu'on garderait le même ODJ que celui de la dernière AG mais ce point n'y figurait pas et je ne vois pas pourquoi quelqu'un se permet de modifier l'ODJ sans l'accord du CE et en plus contre le concessus unanime. Ai-je vraiment besoin de répéter qu'au CE, on peut dire ce qu'on a à dire sans crainte? Je crois qu'il faudra clarifier le dossier car il ne faut pas que le CE devienne une multitude d'électrons libres qui parlent chacun au nom du CE.

Le CE a voté une proposition énonçant qu'il devrait y avoir le point "Levée de cours" dans l'ordre du jour de toutes les assemblées générales. Cette proposition a été adoptée à l'unanimité. Tout a été fait selon les règles. Pas d'excès de pouvoir, pas d'"électrons libres". De toute façon, c'est du ressort de l'assemblée que d'adopter l'ordre du jour. Elle peut l'amender à sa guise.

Pour les gens qui se questionneraient à savoir pour quelles raisons il n'y a pas de point "Levée de cours" à la prochaine assemblée générale, je vais expliquer ma décision. En fait, ce qui m'a fait hésiter a été l'ajournement de la dernière séance. Je crois qu'en ce sens, nous devons continuer l'ordre du jour là où nous en étions. Si vous vous sentez brimé-e d'une quelconque façon, vous pouvez manifester votre désaccord ici-même ou vous taire à jamais. Plus sérieusement, il est toujours possible d'amender l'ordre du jour. Pour les futures assemblées, je vais ajouter le point levée de cours tel que voté par le CE.

En théorie, il doit exister, dans un ordre du jour, des points statutaires, et des points non statutaires. Les premiers sont fixes et récurrents (ex : Ouverture, Présidium, Varia, Levée), alors que les seconds varient. En temps normal, au début de chaque AG, il est possible pour quiconque de proposer l'ajout de points à l'ODJ, entre les points Présidium et Varia. Tout point proposé par l'exécutif doit être traité de la même manière.
L'ajout d'un point 'Levée de cours' automatique à chaque assemblée générale devrait être dans le cadre des points statutaires.
Toutefois, je crois qu'un tel ajout passerait mieux par un vote en assemblée générale qu'en Conseil exécutif, puisqu'il s'agit d'une décision touchant tous les aspects de l'association. En fait, il faudrait probablement même en faire un avis de motion à intégrer pour modifier le code de procédures, ou du moins la charte, puisque celle-ci à préséance sur celui-là.

Pour ce qui est du fait qu'après un ajournement, l'ordre du jour demeure fixe, ce n'est pas aussi clair.
Tout d'abord, il faut distinguer une séance d'une session. Le premier est inclus dans le second en ce sens qu'une séance est une partie d'une session (ex. Session parlementaire, ou session du congrès à l'ASSÉ). Une séance implique que l'instance globale qu'est la session est coupée en deux d'avance pour des raisons logistiques.
Dans notre cas (une assemblée générale), il s'agit d'une logique différente. Il n'y a pas d'ajournements, seulement des mises en dépôt, puisque chaque 'session' d'AG est sensée se dérouler en une seule partie; c'est seulement par manque de temps qu'à la fin nous reportons les points non discutés à une assemblée ultérieure.
Ainsi, il ne devrait pas y avoir d'ajournement tout court...
En prenant en considération ce fait, la seule solution restante est la mise en dépôt. Dans ce cas, chaque nouvelle AG se voit libre de décider des points à apporter, qu'ils soient nouveaux ou qu'il s'agisse de points préalablement mis en dépôt.

Conclusions principales de ce long et intempestif exposé :
1° il faudrait, pour inclure le point 'Levée de cours' comme un point statutaire (obligatoire) à chaque assemblée générale, écrire un avis de motion modifiant soit la charte, soit le code de procédures (nous sommes donc dans un excellent contexte pour agir de la sorte !);
2° Si l'on désire qu'il y ait le point 'Levée de cours', cela doit se faire de la même manière que n'importe quel point non statutaire doit être apporté, c'est-à-dire par une proposition à chaque assemblée générale;
3° Il n'y a pas de possibilités d'ajournements à moins qu'il ne soit prévu d'avance qu'une assemblée générale (une session) se déroule en plusieurs séances;
4° Toute mise en dépôt dont le moment de reprise n'est pas spécifié peut être repris lors de la proposition d'ordre du jour en début de chaque assemblée générale (dans notre cas, il me semble, il avait été spécifié que tous les points non-vus étaient automatiquement transmis sur l'ODJ de la prochaine assemblée);
5° vive les longs textes !